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Décisions des tribunaux
S-2.1, r. 14 - Règlement sur la santé et la sécurité du travail dans les mines
Article 311
Versions de la disposition
311. L’installation d’une machine d’extraction à tambour ou une modification effectuée sur une telle machine en vue d’augmenter la charge maximale suspendue ne peut être effectuée à moins que:
1° le tambour utilisé avec plus d’une couche de spires de câble et dont le diamètre dépasse 1 550 mm (61 po) soit muni de gorges s’adaptant au câble; cependant, lorsque des travaux de fonçage d’un puits, des travaux préparatoires ou temporaires sont effectués, l’utilisation d’une machine à tambour lisse est autorisée;
2° l’enroulement du câble sur le tambour n’excède pas 3 couches de spires superposées lorsque le tambour est lisse ou que les gorges sont en spirales et n’excède pas 4 couches de spires superposées lorsque les gorges sont parallèles;
3° le diamètre du tambour soit conforme aux normes prévues au tableau suivant lorsque des travaux de fonçage d’un puits, des travaux préparatoires ou temporaires sont effectués:
Diamètre du câble Diamètre minimal du
en tambour en
millimètres (pouces) millimètres (pouces)
16 (0,6) 760 ( 29,9)
19 (0,7) 910 ( 35,8)
22 (0,9) 1 070 ( 42,1)
26 (1,0) 1 220 ( 48,0)
29 (1,1) 1 520 ( 59,8)
32 (1,3) 1 830 ( 72,0)
35 (1,4) 2 080 ( 81,9)
38 (1,5) 2 290 ( 90,2)
41 (1,6) 2 440 ( 96,1)
44 (1,7) 2 540 (100,0)
48 (1,9) 2 790 (109,8)
51 (2,0) 3 050 (120,1);
en tambour en
millimètres (pouces) millimètres (pouces)
16 (0,6) 760 ( 29,9)
19 (0,7) 910 ( 35,8)
22 (0,9) 1 070 ( 42,1)
26 (1,0) 1 220 ( 48,0)
29 (1,1) 1 520 ( 59,8)
32 (1,3) 1 830 ( 72,0)
35 (1,4) 2 080 ( 81,9)
38 (1,5) 2 290 ( 90,2)
41 (1,6) 2 440 ( 96,1)
44 (1,7) 2 540 (100,0)
48 (1,9) 2 790 (109,8)
51 (2,0) 3 050 (120,1);
4° le diamètre du tambour soit conforme aux normes prévues au tableau suivant lorsque des travaux autres que ceux visés au paragraphe 3 sont effectués:
Diamètre du câble Diamètre minimal du
en tambour en
millimètres (pouces) millimètres (pouces)
16 (0,6) 910 ( 35,8)
19 (0,7) 1 070 ( 42,1)
22 (0,9) 1 220 ( 48,0)
26 (1,0) 1 520 ( 59,8)
29 (1,1) 1 830 ( 72,0)
32 (1,3) 2 440 ( 96,1)
35 (1,4) 2 740 (107,9)
38 (1,5) 3 050 (120,1)
41 (1,6) 3 300 (129,9)
44 (1,7) 3 560 (140,2)
48 (1,9) 3 810 (150,0)
51 (2,0) 4 060 (159,8).
en tambour en
millimètres (pouces) millimètres (pouces)
16 (0,6) 910 ( 35,8)
19 (0,7) 1 070 ( 42,1)
22 (0,9) 1 220 ( 48,0)
26 (1,0) 1 520 ( 59,8)
29 (1,1) 1 830 ( 72,0)
32 (1,3) 2 440 ( 96,1)
35 (1,4) 2 740 (107,9)
38 (1,5) 3 050 (120,1)
41 (1,6) 3 300 (129,9)
44 (1,7) 3 560 (140,2)
48 (1,9) 3 810 (150,0)
51 (2,0) 4 060 (159,8).
Le paragraphe 2 du premier alinéa ne s’applique pas aux travaux de fonçage d’un puits. Dans ces cas, le nombre maximal de couches du câble doit être tel que la distance entre le dessus des joues du tambour et la dernière couche du câble soit au moins égale à 2 fois le diamètre du câble.
